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CECORESPONSABLE est un site consacré aux produits écoresponsables et écoconçus, ayant pour objectif d’améliorer l’image de votre communication tout en contribuant à la préservation de notre planète.
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CECORESPONSABLE
Ayant son siège social
24 rue Thomas Edison,
92230 Gennevilliers
France
Société Anonyme par Actions Simplifiées au capital de 1 000 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS Nanterre B 323 234 526
N° de SIREN 323 234 526 – APE 7311 Z – identification TVA FR 22 323 234 526
Responsable du site : Mme Bianca BUMB b.bumb@cecoresponsable.com
Hébergeur : OVH Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 03 20 83 08 66
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Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le Service Clients 01.40.85.04.00 (Service gratuit + prix de l’appel) depuis la France, ou le +33 1 40 85 04 00 depuis l’étranger, aux heures d’ouverture indiquées dans la rubrique « Nous contacter » du Site.
La gestion de la boutique CECORESP0NSABLE est réalisée par CECORESPONSABLE.
En passant une commande sur le site CECORESPONSABLE, vous vous engagez à accepter les conditions générales d’achat ci-après.
Les prix des produits indiqués sont des prix en euros hors taxe et hors frais de transport. Les frais de transport sont spécifiés au chapitre 5. Les visuels présentés ne sont en aucun cas contractuels. La société CECORESPONSABLE se réserve le droit d’apporter toute modification tarifaire, technique ou esthétique.
Les conditions de règlement sont indiquées sur chaque devis
Tout client fait l’objet d’une demande d’acceptation de dossier à notre organisme d’assurance-crédit.
Pour les clients essuyant un refus, ou dont le délai de livraison est trop rapproché pour obtenir un accord il sera demandé soit un règlement avant la livraison, soit un chèque à l’enlèvement.
Tout retard de paiement entraine l’exigibilité immédiate des sommes restant à couvrir.
Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire, le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture. Ces pénalités seront calculées par le débiteur qui les rajoutera au règlement de la facture en cas de dépassement de la date d’échéance.
En cas de retard de règlement, dès le premier jour après la date d’échéance une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€ sera due (décret n°2012-1115).
Toute commande doit faire l’objet d’un ordre écrit (bon de commande envoyé par courrier, email ou télécopie).
Aucune commande confirmée ne pourra être annulée ou modifiée sans l’accord préalable écrit du vendeur.
Toute commande modifiée fait par ailleurs l’objet d’un nouveau bon de commande et d’un nouveau délai de livraison.
Concernant les fabrications spéciales, toutes modifications engendrant l’envoi d’un deuxième BAT sera facturé.
Le montant minimum de commande est de 300 euros HT par produit. Hors frais de marquage
Pour des raisons techniques nous nous réservons le droit de livrer et de facturer plus ou moins 10% des quantités commandées.
Toute commande d’échantillon doit se faire par email ou par courrier.
Les échantillons devront nous être retournés sous 15 jours en recommandé, sous emballage d’origine uniquement.
Tout échantillon retourné en mauvais état fera l’objet d’une facturation.
Les échantillons conservés seront facturés avec une majoration de 25€ HT pour frais de dossier.
Malgré le soin apporté par notre société à la sélection de ses fournisseurs, il peut exister de légères différences entre le BAT et la production finale.
Ceci concerne notamment :
Les couleurs de la matière : Il peut exister des nuances entre le BAT et la production, ainsi que la production elle-même. Ceci est évitable en raison des différents bains utilisés pour teindre la matière. Selon la quantité commandée, il est parfois impossible de tout teindre en un seul bain (chaque bain pouvant avoir une nuance différente) ;
Les couleurs du marquage : le procédé d’impression et les encres utilisées étant différentes pour le bat et pour la production elle-même, le rendu peut être légèrement différent.
Nos prix s’entendent hors taxes T.V.A., taxes parafiscales ou toutes autres taxes pouvant être créées en sus.
Nos prix sont donnés à titre indicatif, ils peuvent être révisés en cas de fluctuation monétaire, variation du cours des matières ou de la fiscalité en vigueur le jour de la livraison.
Nos prix s’entendent départ de nos dépôts de Gennevilliers.
La livraison est effectuée selon les disponibilités réelles des stocks et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Un bordereau de livraison accompagnera chaque colis (reprenant le détail des références, des quantités, le nombre de colis et le poids total de l’expédition). Toutes les marchandises sont emballées. Les colis sont pesés, étiquetés, scellés puis cerclés avec des adhésifs/bandes de garantie pour les protéger contre la détérioration et contre le vol. Le bordereau de livraison devra être signé par le réceptionnaire dûment identifié (nom écrit lisiblement, sigle ou responsable du service).
La livraison s’effectue sur le lieu indiqué par le commanditaire. Ce dernier est donc responsable des informations fournies pour le bon déroulement de la livraison. En cas d’informations erronées ou incomplètes, le prestataire se réserve le droit de facturer des frais de représentation des colis et de récupérer la marchandise en attendant le complément d’information.
Les livreurs TNT, FEDEX ou coursier ne procèdent jamais à la livraison en étages.
La livraison sur les salons, foires expo ou autres lieux particuliers ne se fera que sur demande et sera possible sous certaines conditions. CECORESPONSABLE se réserve le droit de refuser la livraison sur certains lieux. Dans ce cas, le commanditaire aura le choix d’annuler sa commande ou de fournir à CECORESPONSABLE une autre adresse de livraison
Les délais de production annoncés sur le devis, pourront être revus suite à toute modification du BAT.
Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sont tributaires de la date de réception de votre confirmation de commande et de vos éléments graphiques mis en page et validés par vos soins.
Les délais de livraison pour des produits en fabrication spéciale pourront subir un retard indépendant de notre volonté (grève des dockers, visite des douanes, etc.)
Un éventuel retard de livraison ne pourra en aucun cas donner lieu à des dommages-intérêts, à une annulation de commande, à un refus de réception de marchandises ou à un report de règlement.
Le transfert de propriété des marchandises livrées et facturées est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix, même en cas de redressement ou de liquidation judiciaire. La propriété juridique des articles ne sera transférée qu’à cette date. Si la marchandise est revendue entre-temps, le client doit nous céder la créance et nous transmettre les règlements dès réception.
Les risques de perte ou de détérioration des biens sont transférés à l’acheteur dès la livraison. Les marchandises voyagent aux risques du destinataire. À la réception, toute anomalie (quantitative, qualitative, emballage) doit être notée sur le bon de livraison et signalée à CECORESPONSABLE par e-mail (eric.ktourza@cecoresponsable.com) dans les 10 jours ouvrés.
En cas de réserves ou de refus de réception, CECORESPONSABLE doit corriger ou remplacer les articles défectueux sous 7 jours calendaires. Si ce délai n’est pas respecté, le Client peut exiger des pénalités pour retard comme défini dans le contrat cadre.
GARANTIES
Tous nos produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant un délai de 6 mois à compter de la date de livraison.
Les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par accident extérieur (démontage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, incendie, dégât des eaux…) ou encore une modification du produit, sont exclus de la garantie.
Le client dispose d’un délai de 12 jour franc à compter de la livraison pour retourner le produit défectueux dans son emballage d’origine, en parfait état et accompagné de tous les accessoires, de la notice et des documents éventuels.
Le client pourra alors demander le remboursement ou bien l’échange du produit défectueux dans la limite des stocks disponibles. Le retour ne donne lieu à aucune pénalité à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
RELANCE ET LITIGES
Toute réclamation devra nous parvenir sous 48h par email ou courrier recommandé avec accusé de réception.
Toute facture est réputée impayée à l’échéance du délai de règlement. Ce statut déclenche alors la procédure de relance ci-dessous décrite :
En cas de litige :
Une facture impayée peut résulter d’un litige concernant la bonne exécution de la commande. Le commanditaire doit informer CECORESPONSABLE selon la procédure décrite ci-dessus. Le commanditaire dispose d’un délai de 60 jours pour régler le litige avec CECORESPONSABLE.
A l’échéance du délai de 60 jours, dans le cas où le litige ne pourrait être réglé entre les parties, CECORESPONSABLE s’adressera à la Direction de la Communication d’ALTEN afin que celle-ci intervienne pour trouver une solution.
Hors litige :
Une première relance écrite par courrier est effectuée à l’échéance du délai de règlement. Si cette relance s’avère infructueuse dans un délai de 30 jours, notification écrite par courrier sera faite au commanditaire du blocage de son compte jusqu’à réception du règlement complet. La somme due portera intérêt au taux de 1.5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de la date d’exigibilité des sommes avec un minimum forfaitaire de 9,50 € HT, quinze jours après réception d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée infructueuse.
La mise en blocage du compte signifie l’impossibilité pour le Commanditaire d’effectuer de nouvelles commandes. CECORESPONSABLE informera la Direction de la communication d’ALTEN tous les deux mois des éventuels comptes bloqués.
RESERVE DE PROPRIETE
Pour toute livraison d’Article, le transfert de propriété intervient à la livraison. Le transfert des risques relatif aux Articles fournis intervient dans tous les cas, à la date de la réception par le Client conformément à l’article 7 « Livraison ». En conséquence, le Fournisseur supportera la charge de tout dommage affectant ledit Article avant sa réception.
Toute l’équipe de CECORESPONSABLE est à votre disposition pour répondre à vos questions et demandes. Une personne dédiée est à votre écoute du lundi au vendredi (à l’exception des jours fériés) dans les heures de bureau suivantes :
du lundi au jeudi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00
le vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 16h00
Votre contact chez CECORESPONSABLE :
Eric KTOURZA
eric.ktourza@cecoresponsable.com
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CECORESPONSABLE dispose d’un atelier de marquage équipé des techniques d’impression les plus avancées.
Nous privilégions des produits écoresponsables et écoconçus, en privilégiant un sourcing axé sur l'éthique et la préservation de l'environnement.
La qualité de notre relation client nous engage vers une relation d’excellence et une satisfaction totale.
Nous favorisons les transports écologiques à faibles émissions et encourageons nos prestataires à livrer hors des heures de pointe en utilisant des véhicules électriques ou hybrides pour le dernier kilomètre.
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